Introduction

Cette clause de non-responsabilité régit l'utilisation de notre site Internet. En utilisant notre site, vous acceptez cette clause de non-responsabilité dans son intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie quelconque de la présente clause de non-responsabilité, vous ne devez pas utiliser notre site Internet.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, Monodor Distribution SA et Monodor SA possèdent les droits de propriété intellectuelle sur le site Internet et le matériel proposé sur le site. A l’exception de la licence ci-dessous, tous ses droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Licence d'utilisation du site Internet

Vous pouvez visualiser, télécharger pour la mise en cache uniquement, et imprimer des pages ou tout autre contenu à partir du site Internet pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions ci-dessous.

Vous ne devez pas

• Republier le matériel de ce site (y compris la republication sur un autre site Internet);
• Vendre le matériel à partir du site Internet;
• Montrer tout matériel à partir du site Internet en public;
• Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter les documents de notre site Internet à des fins commerciales;
• Editer ou modifier le matériel sur le site; et
• Redistribuer le matériel de ce site, sauf pour le contenu spécifiquement et expressément mis à la disposition pour la redistribution.

Lorsque le contenu est spécialement mis à disposition pour la redistribution, ce dernier ne peut l'être qu'au sein de votre sphère personnelle et privée.

Limitation de garantie et de responsabilité

Alors que nous nous efforçons d'assurer que les informations sur ce site soient correctes, nous n’en garantissons pas l'exhaustivité ni l'exactitude ni ne nous engageons à veiller à ce que le site reste disponible ou que le matériel sur le site Internet soit mis à jour.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l'on exclut toutes les représentations, garanties et conditions relatives à ce site et l'utilisation de ce site (y compris, sans limitation, le matériel distribué sur ce site).

Sous cette réserve, notre responsabilité envers vous en ce qui concerne l'utilisation de notre site Internet ou en vertu de ou en rapport avec ces termes et conditions, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre, sera limitée comme suit :

• Dans la mesure où l'information et les services fournis sur le site sont gratuits, nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage de toute nature;
• Nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages consécutifs, indirects ou spéciaux;
• Nous ne sommes pas responsables de toute perte de profit, de revenu, d'économies prévues, de contrats, d'entreprises, de la réputation, de données ou d'information;
• Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage résultant d'un événement ou d'événements hors de notre contrôle raisonnable (notamment les erreurs d'utilisation);

Variation

Nous pouvons réviser ces modalités et conditions en tout temps. Révisés et mis à jour, ces modalités sont applicables à l'utilisation de notre site Internet à partir de la date de la publication de la version révisée sur notre site Internet. S'il vous plaît consultez cette page régulièrement pour vous assurer que vous avez connaissance de la version actuelle.

Intégralité de l'accord

Ces mentions légales, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous dans le cadre de votre utilisation de notre site Internet et de services, et remplace tous les accords antérieurs à l'égard de votre utilisation de ce site.

Loi et juridiction

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément au droit suisse, et tout litige y relatif sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Genève.

Enregistrements et autorisations

Nous sommes soumis à la législation fédérale suisse, qui est supervisée par le gouvernement fédéral et les administrations cantonales et communales.

Nous souscrivons au code de conduite suivant : Code suisse des obligations (CO). Ce code peut être consulté par voie électronique à l'adresse www.admin.ch.

Détails

Le nom complet de notre entreprise est : Monodor Distribution SA et Monodor SA

Notre siège social est situé au 76, Route du Village, 1040 St-Barthélemy, Suisse.

Vous pouvez nous contacter par email à administration@monodor.ch.